Conditions d’utilisation

Le site présente une école et des programmes en développement. Les éléments indiqués comme prévus, visés, prioritaires ou en développement ne constituent pas une promesse contraignante d’ouverture, de certification, d’emploi, d’autorisation d’immigration ou d’inscription.

Candidatures

L’envoi d’une candidature ou d’une demande ne crée pas de contrat étudiant. Les admissions définitives, les frais, la qualification, les arrangements employeur et les politiques devront figurer dans des documents formels avant l’inscription.

Propriété intellectuelle

Le nom Seine, le système de design, les descriptions originales des programmes et le logiciel sont protégés sous réserve des droits de leur propriétaire légitime. Les marques de tiers ne doivent pas être affichées sans autorisation.

Responsabilité

L’exploitant doit compléter son identité juridique, les informations d’hébergement et les mentions obligatoires françaises avant le lancement public en production.